Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAAL
Numéro de dépôt :
1441785
Date de dépôt :
29/05/1987
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
29/05/1997
Présentation de la marque GRAAL
Déposée le 29 mai 1987 par BORSATO Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « GRAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAAL est expirée depuis le 29 mai 1997.
BORSATO Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21